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Date Ordre du jour Document
22/10/2012 Réunion du 22 octobre 2012

Ordre du jour...

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10/09/2012 Réunion du 10 septembre 2012

Ordre du jour :

- Schéma projet régional...

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16/07/2012 Réunion du 16 juillet 2012

Ordre du jour :

- Achat balayeuse

- Foyer rural :...

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18/06/2012 Réunion du 18 juin 2012

Ordre du jour :

- Noms de rues des villages "La...

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14/05/2012 Réunion du 14 Mai 2012

Modification de l'ordre du jour

- Devis programme de voirie- à retirer...

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14/04/2012 Réunion du 14 avril 2012

Ordre du jour :

- Vote du budget primitifs...

02/04/2012 Réunion du 2 avril 2012

Ordre du jour :

- Comptes administratifs et comptes de gestion (commune...

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27/02/2012 Réunion du 27 février 2012

Ordre du jour :

- Création de postes (M.N.S et adjoint technique 2ème...

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23/01/2012 Réunion du 23 janvier 2012

Ordre du jour : - Reprise d'une concession au cimetière - Avenant au contrat de formation et d'assistance du personnel pour utilisation du site...

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12/12/2011 Réunion du 12 décembre 2011
- Délibération autorisation signature de la charte éco-responsable - Délibération charte Terr saine - Tarifs des salles et tarifs divers... 		télécharger
21/11/2011 Réunion du 21 novembre 2011
- voirie Rue du Marché - Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R) 2012 - Taxe d'aménagement - Décision modificative -... 		télécharger
17/10/2011 Réunion du 17 octobre 2011
- Bilan de l'éclairage public présenté par Mr AMUSSAT de Séolis - Renonciation à la diminution du taux de cotisation CNFPT pour la formation... 		télécharger
19/09/2011 Réunion du 19 septembre 2011

Ordre du jour :

- Ouverture poste garde champêtre chef

- Convention pour chemin d’accès pendant le chantier des...

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18/07/2011 Réunion du Conseil Municipal du 18 juillet 2011
Vote pour l'intercommunalité-Travaux de voirie-Charte d'engagement pour des administrations éco-responsables-Heures supplémentaires de... 		télécharger
20/06/2011 Compte rendu du conseil du 20 juin 2011

Ordre du jour :

- Adhésion Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale de La Chapelle St Laurent au...

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23/05/2011 Compte rendu du conseil du 23 mai 2011

Ordre du jour : 

 

- Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires pour Mlle Delattre (RAM)

-...

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21/05/2011 Réunion du 21 mai 2015

Ordre du jour :

- Tarifs des entrées piscine...

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27/04/2011 Réunion du 27 avril 2011
Ordre du jour : - Vote des taux d'imposition des taxes directes locales - Affectation des résultats budgétaires 2010 aux budgets primitifs... 		télécharger
04/04/2011 Réunion du 4 avril 2011
-Comptes administratifs et comptes de gestion - Orientations budgétaires - Mission de contrôle pour travaux de réhabilitation du Foyer Rural et... 		télécharger
21/02/2011 Réunion du 21 février 2011
Ordre du jour : - Choix du Bureau d'étude pour mission SPS des travaux au Foyer Rural - Délibération réactualisée vente terrain -... 		télécharger