Comptes rendus

ORDRE DU JOUR:

• Ressources humaines

- Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

• Voirie

- Plan de financement – création d’une liaison douce entre le lotissement des eaux barrées et du centre bourg

- Servitude de passage Q-ENERGY

• Culture

- Plan de financement Microfolies – Demande de subvention DSIL

• Bâtiment

- Travaux de toiture de l’église – demande de subvention

- Travaux Maison de Santé Pluridisciplinaire – demande fonds de concours Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

• Environnement

- Consultation sur la modification du périmètre du SAGE du bassin de la Sèvre Niortaise et du Marais Poitevin

• Questions diverses