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Réunion du 18 mars 2019
18/03/2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-03-01- Approbation du compte de gestion 2018 du budget principal et du budget annexe « Lotissement III – La Croix d’Hervault »
  • 2019-03-02- Budget principal : adoption du compte administratif 2018
  • 2019-03-03- Budget annexe « Lotissement III – La Croix d’Hervault » : adoption du compte administratif 2018
  • 2019-03-04- Budget principal : Affectation du résultat de clôture 2018
  • 2019-03-05- Budget annexe « Lotissement III – La Croix d’Hervault » : Affectation du résultat de clôture 2018
  • 2019-03-06- Adoption du taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2019
  • 2019-03-07- Budget primitif 2019 : Adoption du budget principal
  • 2019-03-08- Budget primitif 2019 : Adoption du budget annexe « Lotissement III - La croix d’Hervault »
  • 2019-03-09- SIVU VAL DU PAMPROUX : Approbation des modalités de paiement de la contribution
  • 2019-03-10- Projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal : Avis du Conseil Municipal
  • 2019-03-11- Projet de périmètre délimité des abords de Monuments Historiques : Avis du Conseil Municipal
  • 2019-03-12- Protection sociale complémentaire/volet prévoyance : mandat au Centre de Gestion des Deux- Sèvres pour convention de participation
  • 2019-03-13- Instauration du télétravail
  • 2019-03-14- Adhésion à la fondation du patrimoine
  • 2019-03-15- Projet d’implantation d’une antenne relais

et informations diverses