Réunion du 07 octobre 2019
07/10/2019

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2019-10-01- Périmètre et structure porteuse de la stratégie locale de gestion des risques d’inondation Vienne-Clain : Avis du Conseil Municipal
  • 2019-10-02- Eclairage public : Approbation du contrat d’entretien et de maintenance
  • 2019-10-03- Budget annexe « Lotissement III - La Croix d’Hervault » : Décision modificative n°1
  • 2019-10-04- Budget annexe « Lotissement III - La Croix d’Hervault » : Décision modificative n°2
  • 2019-10-05- Reversement de l’excédent de fonctionnement du budget annexe « lotissement III - La Croix Hervault » sur le budget principal
  • 2019-10-06- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
  • 2019-10-07- Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial à temps non complet
  • 2019-10-08- Temps partiel et modalités d’application

et informations diverses