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Conseil Municipal du 17 février 2020
17/02/2020

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

  • 2020-02-01 - Animation nature : réalisation d’un inventaire participatif de la biodiversité
  • 2020-02-02 - Approbation du rapport de la CLECT du 04/12/2019
  • 2020-02-03 - Approbation du compte de gestion 2019 du budget principal et du budget annexe « Lotissement III – La Croix d’Hervault »
  • 2020-02-04 - Budget principal : adoption du compte administratif 2019
  • 2020-02-05 - Budget annexe « Lotissement III – La Croix d’Hervault » : adoption du compte administratif 2019
  • 2020-02-06 - Budget principal : Affectation du résultat de clôture 2018
  • 2020-02-07 - Adoption du taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2020
  • 2020-02-08 - Budget primitif 2020 : Adoption du budget principal
  • 2020-02-09 - Budget primitif 2020 : Adoption du budget annexe « Lotissement III - La croix d’Hervault »
  • 2020-02-10 - Participation « SDIS des Deux-Sèvres » - Année 2020
  • 2020-02-11 - Acquisition de la parcelle ZX 94 (pour partie) – Pré Maillet
  • 2020-02-12 - Autorisation de signature d’un bail emphytéotique avec le conservatoire d’espaces naturels Nouvelle Aquitaine pour les parcelles ZV110 et ZV10
  • 2020-02-13 - Projet éolien : Autorisation de signature d’une convention
  • 2020-02-14 - Tarif de location de la salle « l’Atelier » - Annule et remplace la délibération n°2019-11-05 en date du 4 novembre 2019
  • 2020-02-15 - Adhésion au dispositif de traitement et de gestion des dossiers de demande d’allocations de chômage mis à disposition par le Centre de Gestion des Deux-Sèvres


et informations diverses