Conseil Municipal du 12 octobre 2020
12/10/2020

ORDRE DU JOUR:

-Affaires générales

  • Projet d’exploitation d’un parc éolien sur la commune de Nanteuil: Avis du Conseil Municipal sur la demande d’autorisation présentée par la SARL CHAMPS JATROPHA
  • Adhésion à la Centrale d’achat du Centre De Gestion des Deux-Sèvres et au marché de mise en conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

-Domaine et patrimoine

  • Approbation des fermages 2020
  • Jardins familiaux: Adoption du contrat de location et du règlement intérieur

-Travaux

  • Implantation d’une chaudière automatique à granulés de bois: Autorisation de signature du contrat de maîtrise d’œuvre

-Ressources humaines

  • Avancements de grade: Création de postes
  • Prise en charge financière des frais de formation du personnel

-Informations diverses