| 24/01/2011 |
Réunion du 24 janvier 2011
Ordre du jour :
- Présentation du dossier de travaux du foyer rural et demandes de subvention
- Tarifs des diverses locations
- Indemnité du... |
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| 08/12/2010 |
Réunion du 8 décembre 2010
Objet :
- Délibération sur le projet de Z.D.E. (Zone de Développement de l'Eolien)
- Délibération autorisant le Maire pour reprise et... |
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| 15/11/2010 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 15 novembre 2010
ORDRE DU JOUR :
- révision simplifiée secteur des Brelières et modification secteur La Villedieu du Perron au P.L.U.
- Opération « semaine... |
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| 18/10/2010 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 18 octobre 2010
ORDRE DU JOUR :
- Fusion des intercommunalités
- Marché public : choix d'un cabinet d'architectes pour le Foyer Rural
- Ouverture et création... |
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| 20/09/2010 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 septembre 2010
ORDRE DU JOUR :
- Convention adhésion mission optionnelle /CNRACL
- Marché public "Les Eaux Barrées"
- Heures supplémentaires
-... |
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| 26/07/2010 |
Compte rendu du 26 juillet 2010
- Délibération travaux pour le temple, la salle omnisports, les écoles maternelle et primaire
- Délibération marché public du... |
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| 31/05/2010 |
Compte rendu du 31 mai 2010
- tarifs glaces
- devis chauffe eau salle omnisports
- décision modificative
- achat corocorde
- heures... |
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| 03/05/2010 |
Compte rendu du 3 mai 2010
- Piscine
- Tarifs piscine
- Décision modificative
- Budget V.T.H.R |
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| 19/04/2010 |
Modification règlement de la zone Nd du PLU, Extension d'une zone du PLU classée Ue, Modification limite zone PLU à La Villedieu du Perron, etc...
(Suite du Titre) Développement de l'éolien-Etude de zonage-Modificatation statutaire de la Cté de Cnes du Val de Sèvre, Rémunération des... |
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| 29/03/2010 |
Comptes administratifs et comptes de gestion, Affectation du résultat, Vote des taux des taxes, Vote du budget primitif
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| 25/02/2010 |
Décision de réajustement de crédits budgétaires, Participation à l'extension du réseau électrique à Narbonneau
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| 15/02/2010 |
Contrat commune - CDG, Commission Accessibilité, Révision du POS en PLU à Soudan, Ligne de trrésorerie, Foyer rural, Moulin de Pouillet etc...
Contrat commune - CDG, Commission Accessibilité, Révision du POS en PLU à Soudan, Ligne de trrésorerie, Foyer rural, Moulin de Pouillet,... |
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| 11/01/2010 |
Terrain de camping
Demandes de subventions (DGE)
Espace jeunes
Motion association des maires ruraux de France
Extension cimetière
Tarifs location
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| 16/11/2009 |
Marché de travaux de voirie
Consultation conseil en orientation énergétique du patrimoine communal bâti, Renouvellement convention ATESAT, Participat
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| 19/10/2009 |
- Présentation "Journée régionales de l'arbre et la haie"
- Acquisitions foncières
- Stores Mairie
- Délibération statut de la communauté de commun
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| 29/09/2009 |
- Printemps Chapiteau
- Privatisation de La Poste
- Plan de financement aménagement de la place Mendès France
- Décision modificative
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| 07/09/2009 |
- Adhésion de nouvelles communes au SERTAD
- Enquete publique
- Délibération modificative
- Convention de partenariat SIGIL
- Heures supplémentair
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| 24/07/2009 |
- Point sur les travaux
- Délibération Espace Jeunes
- Vente de bois
- Validation des taux de promotion
- Avancement de grade
- Délibération de t
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| 15/06/2009 |
- Projets éolien SERMA ENERGY
- Restitution du projet piscine Aurélie Bouillon
- Demande ACCA Pamproux
- Délibération du CIAPH
- Dossier Barré Jac
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| 25/05/2009 |
- Demande de matériel de l'association sportive du Collège de Pamproux
- Demande de subvention
- Tarif piscine : pass'enfant
- Grillage du stade
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