Comptes rendus

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

• 2018-04-01- Piscine municipale : Remplacement de la moquette...

ORDRE DU JOUR :

v Délibérations

• 2018-03-01 - Transfert de la compétence gaz au SIEDS
• 2018-03-02 - Acquisition...

ORDRE DU JOUR:

v Délibérations

• 2018-02-01 - Implantation d’une chaudière automatique à granulés de bois :...

ORDRE DU JOUR:

v Affaires foncières

• Echange de parcelles entre la Commune et Madame Françoise...

ORDRE DU JOUR:

v Affaires culturelles

• Convention de résidence d’action territoriale artistique et culturelle...

ORDRE DU JOUR:

Délibérations:

2017-10-01- Adhésion au CRER (Centre...

ORDRE DU JOUR:

v Ressources Humaines

• Création d’un emploi d’assistant de conservation principal de...

ORDRE DU JOUR:

ORDRE DU JOUR:

Délibérations:

2017-05-01-Plan local d’urbanisme...

2017-04-01- Enquête publique pour l’exploitation d’un parc éolien sur la Commune de Rouillé : Avis du Conseil

2017-04-02-...

ORDRE DU JOUR:

- Reconduction du dispositif «subvention Façades»

- Indemnités de fonction des élus

- Autorisation de...

ORDRE DU JOUR:

ü Délibérations:

1. Approbation du...

ORDRE DU JOUR:

- Fermages 2016

- Indemnité de conseil du trésorier

- Indemnités régisseurs

- Tarifs 2017:...

ORDRE DU JOUR:

- Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition avec le SITS

- Décision modificative...

ORDRE DU JOUR:

- Syndicat mixte Ouvert «Deux-Sèvres Numérique»: autorisation d’adhésion

- Proposition d’achat parcelle AK...

ORDRE DU JOUR:

- Création d’emploi permanent

- Délégation au Maire – recrutement d’agents occasionnels ou...

Ordre du jour :

1- Programme de plantation 2016:...

Ordre du jour :

- Piscine: Tarifs saison 2016

-...

Ordre du jour :

- Vote des comptes administratifs et...

ORDRE DU JOUR:

- Présentation du projet de parc éolien

- Reconduction du dispositif «subventions façades»

- PLU de...